La définition de l’ITT (def ITT en abréviation) est important pour bien faire la distinction entre les notions voisines. En effet, de nombreuses personnes confondent l’incapacité temporaire totale et l’incapacité temporaire de travail. Pourtant leur fonction respective n’est pas le même. Ainsi, dans cet article nous allons vous expliquer la définition de l’ITT pour mettre fin à cette confusion.
Comment définir l’ITT (def ITT) ?
Comme nous l’indiquions en introduction, l’ITT renvoie principalement à deux notions. C’est pourquoi, lorsqu’une personne recherche « ITT def » sur son moteur de recherche, elle peut être induite en erreur.
Il faut donc distinguer l’incapacité temporaire totale et l’incapacité temporaire de travail.
Dans le premier cas, l’ITT concerne une période pendant laquelle une victime e d’accident corporel ne peut plus mener une vie normale. Ainsi, cette définition de l’ITT n’a aucun rapport direct avec la capacité de travailler. En conséquence, toute personne, même celle qui ne travaille pas, peut se voir reconnaître un ITT.
Par exemple, dans le cas d’un accident de la route, une personne sans travail peut demander une indemnisation du fait d’une ITT de 10 jours.
Dans le second cas, l’ITT se définit comme étant une période pendant laquelle une personne ne peut plus travailler. Cette impossibilité est temporaire et on peut la désigner par l’expression interruption temporaire de travail.
ITT def : laquelle choisir ?
Vous avez compris que la confusion de la définition de l’ITT peut avoir d’importantes conséquences. Notamment, cela peut réduire le droit à indemnisation. En effet, ces deux périodes doivent faire l’objet d’une indemnisation distincte et on ne saurait les confondre.
S’il s’agit d’un accident corporel, il est important de retenir qu’il s’agit d’une incapacité temporaire totale et non pas juste une impossibilité de travailler. Ainsi, à l’aide d’un spécialiste, il faut faire reconnaître cette impossibilité de mener une vie normale. Il s’agit d’un piège que l’assureur peut tendre à son assuré en indemnisant seulement la période où la victime n’a pas pu travailler.
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Quelle différence entre ITT et arrêt de travail ?
L’incapacité temporaire totale désigne l’impossibilité de mener une vie normale durant une certaine période du fait de l’accident corporel. L’arrêt de travail lui ne concerne que l’impossibilité de travailler. Bien sûr, chacun des deux postes de préjudice doit faire l’objet d’une indemnisation.
Autrement dit, l‘ITT permet de mesurer la gravité de vos blessures et l’arrêt de travail constate l’impossibilité de travailler.
Qui peut donner des ITT ?
Pour obtenir des ITT, il faut faire l’objet d’une expertise médicale. Cette dernière est pratiquée après l’incident corporel auprès d’un service de médecine légale. L’examen médical sera bien sûr gratuit et ce sera le médecin qui va fixer votre nombre de jour d’ITT.
Par exemple, il peut fixer une ITT après une agression. L’expertise doit d’ailleurs prendre en compte l’ITT psychologique.
Comment calculer le montant des dommages et intérêts ?
Afin de calculer le montant de dommages et intérêts après la reconnaissance d’une ITT , vous devez d’abord faire l’objet d’une expertise médicale. Ensuite, il faut l’évaluer grâce à plusieurs critères, notamment ceux-ci :
- Les postes de préjudice reconnus par l’expert
- Les circonstances de l’accident
- L’analyse des décisions de justice semblables à la vôtre pour justifier les montants
- Votre âge, votre sexe, votre situation professionnelle
Cette liste n’est pas exhaustive et il est important de consulter un professionnel du dommage corporel pour calculer le montant exact de l’indemnité à laquelle vous pourriez avoir droit.
Par exemple, l’ITT peut, dans certains cas, être confondu avec le déficit fonctionnel temporaire qui peut être indemnisé 27 € par jour. En conséquence, pour un DFT de 10 jours, vous pourriez exiger 270 €.
Pour résumer – ITT def
- La définition de l’ITT (ITT def) fait l’objet d’une confusion
- Après un accident corporel, on parle d’incapacité temporaire totale
- Il faut la distinguer de l’arrêt de travail
